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Greencelium

Réutilisation

Ressources et circularité

En droit français (article L541-1-1 du Code de l’environnement), opération par laquelle des substances, matières ou produits devenus des déchets sont utilisés de nouveau, après une préparation en vue de la réutilisation (contrôle, nettoyage, réparation). Elle se distingue du réemploi, qui porte sur des biens n’ayant jamais acquis le statut de déchet.

Voir aussi : Réemploi

Source de référence : www.legifrance.gouv.fr

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