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Greencelium

Réemploi

Ressources et circularité

En droit français (article L541-1-1 du Code de l’environnement), opération par laquelle des substances, matières ou produits qui ne sont pas des déchets sont utilisés de nouveau pour un usage identique à celui pour lequel ils avaient été conçus : don, revente d’occasion, emballages réutilisables consignés. Il prolonge la durée d’usage sans que le bien ne devienne un déchet.

Voir aussi : Réutilisation

Source de référence : www.legifrance.gouv.fr

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